Hervé Foray

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Hervé FORAY
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal pour enfants de Brest
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Brest"
JORFTEXT000048572593(source JORF)
désignation
16 Décembre 202316/12/2023
De: Hervé FORAY
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal pour enfants de Brest
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Brest"
JORFTEXT000039656708(source JORF)
désignation
22 Décembre 201922/12/2019
De: Hervé FORAY
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
2o
membres titulaires
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
SSAN1930100A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201915/05/2019
De: FORAY Hervé
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Brest
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Brest"
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Foray (Hervé)
Objet:
membres du jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
2
membres titulaires
Groupe:
Jury du concours national d'internat en odontologie et du concours européen en odontologie organisés
AFSN1530189A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Hervé FORAY
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des chirurgiens-dentistes
en application de l'article D. 4143-17 du code de la santé publique
1° Au titre des représentants des sociétés savantes nationales d'odontologie
membre titulaire
Groupe:
Commission scientifique indépendante des chirurgiens-dentistes
JORFTEXT000025795204(source JORF)
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Hervé Foray
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Brest
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Brest"
JORFTEXT000017575962(source JORF)
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Foray (Hervé, Philippe, Claude)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Montluel (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000000237067(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Hervé Foray
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Brest
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Brest"
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Foray (Hervé)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Brest
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Brest"
JORFTEXT000000568106(source JORF)
désignation
22 Décembre 199922/12/1999
De: Foray (Hervé)
université de Brest
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
au titre de l'article 8 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
56e section, 1re sous-section
Pédodontie
Remplace:Mme Fraysse (Marie-Christine)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000380258(source JORF)
nomination
15 Janvier 199715/01/1997
De: Foray (Hervé)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Brest
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Brest"
JORFTEXT000000190274(source JORF)
désignation
22 Décembre 199522/12/1995
De: Foray (Hervé)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1993 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Pédodontie
JORFTEXT000000529854(source JORF)
admission
31 Juillet 199331/07/1993
De: Foray (Hervé)
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Brest
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Brest"
suppleant
JORFTEXT000000721715(source JORF)
désignation
19 Mars 199219/03/1992
De: Foray (Hervé, Vincent, Jean-Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste principal de réserve
Les chirurgiens-dentistes de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste principal"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.